Contenu
Thématiques
Chasse
- Les principaux acteurs de la chasse
- L’examen du permis de chasser
- Les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse
- La sécurité des chasseurs et des tiers
- Les nuisibles
- L’indemnisation des dégâts de gibiers
- Les plans de chasse
- L’attestation de meute
- Réglementation sur le transport de gibier
- Arrêté CORMORAN
- Actualités
Eau et milieux aquatiques
La Politique de l’eau revêt deux domaines distincts :
- La Police de l’eau
- La Politique Territoriale de l’eau
- Législation sur l’eau : Récépissés de déclarations et arrêtés préfectoraux
- L’eau dans l’Orne
- Entretien et aménagement des cours d’eau non domaniaux
- L’organisation de la police de l’eau et des milieux aquatiques dans l’Orne
- Les directives européennes sur l’eau
- Les dossiers "loi sur l’eau"
- La pêche en eau douce
- Guides pratiques pour vos aménagements
- Documents téléchargeables
Education et Sécurité Routière
- La maison de la sécurité routière
- L’observatoire départemental de sécurité routière
- La politique nationale de sécurité routière
- La politique locale de sécurité routière
- Les contrôles routiers dans l’Orne
- Signalisation routière : les usagers ont la parole
- Mission MOTO
- Mission VELO
- La conduite éco-responsable
- Actualités archivées
Pêche
La DDT de l’Orne met en application la police de la pêche et des milieux aquatiques sur l’intégralité du territoire du département de l’Orne en concertation avec l’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques (ONEMA) et la Fédération Départementale pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques.
